Le prochain conseil municipal aura lieu le 24 février 2010 à 19h30 - Salle 1 et 2
 

ORDRE DU JOUR

- Désignation du secrétaire de séance

- Approbation du procès-verbal du 8 Décembre 2009

- Compte-rendu des décisions prises en vertu de la délégation du conseil municipal

1) Installation d’un nouveau conseiller municipal

2) Aménagement et réduction du temps de travail – protocole du 27 Décembre 2001 Avenant n° 1

3) Règlement intérieur des congés du personnel communal

4) Indemnité de responsabilité des régisseurs

5) Débat d'orientation budgétaire

6) Attribution d'une subvention à l'école élémentaire SCHLUMBERGER

7 ) Approbation de la modification du plan d'occupation des sols (POS)

8) Communauté de communes – gestion du personnel forestier – création d'un fonds de financement

9) Forêt communale – Etat prévisionnel des coupes et programme de travaux pour l'année 2010

10) Forêt communale – Etat d'assiette pour l'année 2011

11) DIVERS