Le prochain conseil municipal aura lieu le 24 février 2010 à 19h30 - Salle 1 et 2
ORDRE DU JOUR
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal du 8 Décembre 2009
- Compte-rendu des décisions prises en vertu de la délégation du conseil municipal
1) Installation d’un nouveau conseiller municipal
2) Aménagement et réduction du temps de travail – protocole du 27 Décembre 2001 Avenant n° 1
3) Règlement intérieur des congés du personnel communal
4) Indemnité de responsabilité des régisseurs
5) Débat d'orientation budgétaire
6) Attribution d'une subvention à l'école élémentaire SCHLUMBERGER
7 ) Approbation de la modification du plan d'occupation des sols (POS)
8) Communauté de communes – gestion du personnel forestier – création d'un fonds de financement
9) Forêt communale – Etat prévisionnel des coupes et programme de travaux pour l'année 2010
10) Forêt communale – Etat d'assiette pour l'année 2011
11) DIVERS