Le prochain conseil municipal aura lieu le 5 juillet 2010 à 19h30 - Salles 1 et 2

ORDRE DU JOUR

- Désignation du secrétaire de séance

- Approbation du procès-verbal du 7 Juin 2010

1) Département du Haut-Rhin – contrat de territoire de vie Florival – Vignoble – Plaine du Rhin

2) Personnel des services municipaux - tableau des effectifs – modifications

3) Personnel des services municipaux - formations de sécurité - plan de formation 2010 - information

4) Voirie communale - participation financière de la ville de Soultz pour l’étude de faisabilité rue fosse aux loups - convention

5) Vignoble - travaux de reconstruction d’un mur de soutènement d’un chemin rural remboursement de frais - convention

6) Prise en charge d’un raccordement ERDF(extension hors du terrain d’assiette de l’opération)

7) Mise en place de collecteurs de déchets d'activités de soins à risques infectieux (DASRI) Convention pour occupation du domaine public

8) Information relative à la modification de l'arrêté permanent n° 273-2009 portant interdiction temporaire de stationner pour entretien de la voirie

9) Convention de financement du Conseil Régional / Bilingo

10) Convention entre la Ville de Guebwiller, le Collège Mathias Grunewald et le Ciné club Jean Finiels

11) Attribution de subventions aux associations culturelles au titre de l'année 2010

12) Attribution de subventions aux associations sportives et de loisirs au titre de l’année 2010.

13) Attribution d'une subvention exceptionnelle au groupe " RED EYES BAND "

14) Attribution de subventions aux classes de découverte et sorties scolaires avec nuitées

15) Don des copies de fresques du couvent des dominicains au Conseil Général du Haut-Rhin

16) DIVERS