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Conseil municipal

Le dernier conseil municipal a eu lieu le jeudi 15 février 2018 à 19h00, salle 1, bâtiment 2 de l’hôtel de ville.

 

Ordre du jour

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du procès-verbal du 06 décembre 2017
  • Approbation du procès-verbal du 14 décembre 2017
  • Compte-rendu des décisions prises en vertu de la délégation du conseil municipal

 

1 – Conseil – Chambre Régionale des Comptes – CCRG – Observations définitives

2 – Direction Générale – Création des commissions « Délégation de Service Public » – Nomination des membres

3 – Direction Générale – Convention de mutualisation – Ville de GUEBWILLER / CCAS

4 – Finances – Compte de gestion 2017 – Budget annexe – Réhabilitation des friches

5 – Finances – Compte administratif 2017 – Budget annexe – Réhabilitation des friches

6 – Finances – Budget annexe – Réhabilitation des friches 2018

7 – Finances – Garantie d’emprunt – HHA

8 – Foncier – Cession immobilière – Bâtiment sis 23 rue du Général Gouraud

9 – Travaux – Piste cyclable BUHL – Convention co-maîtrise d’ouvrage

10 – Travaux – Sécurisation avenue Foch – Convention co-maîtrise d’ouvrage

11 – Travaux – Investissements – Demandes de subventions

12 – Travaux – Groupe scolaire Adélaïde HAUTVAL – Marchés de travaux – Marchés à signer

13 – Personnel municipal – Modification du tableau des effectifs

14 – Personnel municipal – Médiathèque – Modification des horaires du personnel – Règlement intérieur

15 – Personnel municipal – Prévoyance

16 – Environnement – Forêt communale – Etat prévisionnel des coupes et programme de travaux 2018

17 – Environnement – Forêt communale – Etat d’assiette 2019

18 – DIVERS

 

 

Comptes rendus et délibérations du Conseil Municipal

Comptes rendus :

 

Procès verbaux :