Accueil > Votre mairie > Conseil municipal

Conseil municipal

Le dernier conseil municipal a eu lieu le mercredi 12 juillet 2017 à 19h00, salle 1, bâtiment 2 de l’hôtel de ville.

 

Ordre du jour

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du procès-verbal du 18 mai 2017
  • Compte-rendu des décisions prises en vertu de la délégation du conseil municipal

 

  1. Rapport d’activités 2016
  1. Conseil – Indemnités des élus – Modification réglementaire
  1. Intercommunalité – Adhésion de la ville de HESINGUE au Syndicat d’électricité et de gaz du Rhin
  1. Finances – Décision modificative n°1 – Budget principal 2017
  1. Finances – Décision modificative n°1 – Budget annexe Réhabilitation des friches 2017
  1. Finances – Régies de recettes « médiathèque » et « activités périscolaires et animations » – Demandes de remises gracieuses
  1. Foncier – Bâtiment ex-Monoprix – Substitution de la Ville auprès de l’EPF d’Alsace – Achat
  1. Foncier – Cession d’un délaissé de voirie rue de la Filature
  1. Travaux – Église Notre-Dame – Diagnostic – Demande de subvention DRAC
  1. Travaux – Fontaine Église Notre-Dame – Demande de subvention complémentaire DRAC
  1. Travaux – Renouvellement réseau électrique – Chemin Noir (Allée des Prés) – Servitude
  1. Travaux – Voirie – Séparation des eaux claires
  1. Travaux – Gendarmerie – Signature marché de travaux
  1. Urbanisme – Intégration domaine public – Domaine de la Roseraie et Coteaux de l’Appenthal
  1. Culture – Subvention École de Musique – Convention
  1. Culture – Subventions associations culturelles
  1. Personnel municipal – Tableau des effectifs – Création d’un poste de collaborateur de cabinet
  1. Personnel municipal – Tableau des effectifs – Création d’un poste de policier municipal
  1. Personnel municipal – Modification du tableau des effectifs
  1. Personnel municipal – Régime indemnitaire – Modifications
  1. Personnel municipal – Convention d’entreprise sur les frais de santé
  1. Environnement – Projet d’un chemin forestier concerté entre « Heindenbuckel » et « Erlenbach » concernant l’indivision Eglinger et la commune de GUEBWILLER
  1. Scolaire – Dénomination de l’annexe rue Pierre BUCHER
  1. Scolaire – Marché périscolaire – Avenant
  1. Scolaire – Tarifs appliqués pour les actions jeunesse
  1. Scolaire – Subvention allouée à l’école Jeanne BUCHER – Activité EPS
  1. Sport – Subventions allouées aux associations sportives
  1. DIVERS

 

 

Comptes rendus et délibérations du Conseil Municipal

Comptes rendus :

 

Procès verbaux :