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Conseil municipal

Le prochain conseil municipal aura lieu le mercredi 5 avril 2017 à 19h00, salle 1, bâtiment 2 de l’hôtel de ville.

 

Ordre du jour

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du procès-verbal du 08 février 2017
  • Approbation du procès-verbal du 09 mars 2017
  • Compte-rendu des décisions prises en vertu de la délégation du conseil municipal

 

1 – Bilan de formation des Elus pour 2016

2 – Finances – Dotation de Solidarité Urbaine – Rapport sur les actions de développement social urbain – Exercice 2016

3 – Finances – Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2016

4 – Finances – Comptes de gestion 2016 – Budget principal et budgets annexes

5 – Finances – Comptes administratifs 2016 – Budget principal et budgets annexes

6 – Finances – Affectation définitive du résultat 2016 – Budget principal et budgets annexes

7 – Finances – Produits communaux – Créances irrécouvrables

8 – Foncier – Transaction foncière – Résidence les Dominicains

9 – Foncier – Vente Médiator/EPF – Ex friche Monoprix – Redéfinition du prix de cession

10 – Foncier – Cession de l’ancienne Trésorerie par Habitats de Haute Alsace

11 – Grands Projets – CITIVIA SPL – Contrat concession d’aménagement

12 – Bâtiment – Réhabilitation annexe rue Pierre BUCHER – Avenant au marché de maîtrise d’œuvre

13 – Culture – Subventions aux associations culturelles

14 – Culture – Subvention Institut Européen des Arts Céramiques (IEAC) – Convention

15 – Culture – Subvention « Les Dominicains de Haute Alsace » – Convention

16 – Culture – Subvention Association Israélite de GUEBWILLER

17 – Culture – Demande de subvention BILINGO 2017

18 – Personnel municipal – Taux de promotion avancement de grade

19 – Personnel municipal – Création et suppression de postes

20 – DIVERS

 

Comptes rendus et délibérations du Conseil Municipal

Comptes rendus :

 

Procès verbaux :