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Conseil municipal

Le dernier conseil municipal a eu lieu le mercredi 15 novembre 2017 à 19h00, salle 1, bâtiment 2 de l’hôtel de ville.

 

Ordre du jour

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du procès-verbal du 4 octobre 2017
  • Compte-rendu des décisions prises en vertu de la délégation du conseil municipal
  1. Conseil – Commissions municipales permanentes et des représentations aux organismes extérieurs – Modification des membres
  1. Direction Générale – Convention pluriannuelle 2017-2020 visant l’organisation du projet de recherche interventionnelle « Printemps »
  1. Direction Générale – Subvention attribuée au Comité des jumelages de la ville de GUEBWILLER
  1. Intercommunalité – CCRG – Fonds de concours pour la réalisation d’une piste cyclable
  1. Intercommunalité – CALEO – Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable 2016
  1. Finances – Débat d’orientations budgétaires 2018
  1. Foncier – Vente E.P.F. d’Alsace/M. KUENTZ – Prise en charge de la taxe foncière
  1. Foncier – Cession de six pavillons rues Sambre et Meuse par HHA
  1. Travaux – Hugstein – Convention délégation maîtrise d’ouvrage
  1. Personnel municipal – Recrutement de vacataires
  1. Scolaire – Attribution de subventions aux écoles organisant des classes de découverte avec nuitées
  1. Sport – Règlement intérieur des salles et des équipements sportifs
  1. Sport – Attribution de subventions aux associations sportives et de loisirs
  1. Sport – Subvention attribuée à la section de Gymnastique rythmique
  1. DIVERS

 

 

Comptes rendus et délibérations du Conseil Municipal

Comptes rendus :

 

Procès verbaux :