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Conseil municipal

Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 26 avril 2018 à 19h00, salle 1, bâtiment 2 de l’hôtel de ville.

 

Ordre du jour

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du procès-verbal du 15 février 2018
  • Approbation du procès-verbal du 15 mars 2018
  • Compte-rendu des décisions prises en vertu de la délégation du conseil municipal

 

1 – Conseil – Modification du règlement intérieur du conseil municipal – Questions orales et questions écrites

2 – Conseil – Formation des élus pour l’année 2017 – Bilan

3 – Direction Générale – Analyse des Besoins Sociaux

4 – Direction Générale – CALEO – Prise de participation – Parc éolien du Pays de Belfays

5 – Direction Générale – Remboursements de frais de mise en fourrière

6 – Finances – Dotation de Solidarité Urbaine – Rapport sur les actions de développement social et urbain 2017

7 – Finances – Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2017

8 – Finances – Comptes de gestion 2017 – Budget principal et budgets annexes

9 – Finances – Comptes administratifs 2017 – Budget principal et budgets annexes

10 – Finances – Affectation définitive des résultats 2017 – Budget principal et budgets annexes

11 – Finances – Budget principal de l’exercice 2018 – Décision modificative n°1

12 – Finances – Budget annexe du service extérieur des pompes funèbres – Décision modificative n°1

13 – Finances – Budget annexe de la gendarmerie – Décision modificative n°1

14 – Finances – Budget annexe de la gendarmerie – Emprunt – Régularisation

15 – Travaux – Déploiement fibre optique – Convention

16 – Marchés Publics – Marché pour la gestion et l’exploitation des structures d’accueil périscolaire et accueils de loisirs – Avenant

17 – DIVERS

 

 

Comptes rendus et délibérations du Conseil Municipal

Comptes rendus :

 

Procès verbaux :