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Conseil municipal

Conseil municipal

Le conseil municipal a (eu) lieu le lundi 25 mars à 19hsalle des séances, bâtiment 2 de l’hôtel de ville.

La séance est filmée et retransmise sur les réseaux sociaux.

Ordre du jour

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Procès-verbal du 05 février 2024

M. le Maire
00 Compte-rendu des décisions prises en vertu de la délégation du CM

M. BRAUN
01 Création de servitudes de passage – Maison des solidarités

M. MULLER
02 Carto-Rhin : Protocole d’accord transactionnel avec le cinéma Florival

M. MULLER
03 Ravalement de façades – Attribution de subventions

M. MULLER
04 Subvention Région Grand Est – Friches NSC – Tranche 1

M. MULLER
05 Friches NSC – Avenant au marché de travaux

M. MULLER
06 Eglise Notre-Dame – Avenant au marché de travaux

M. BRAUN
07 Accord-cadre pour la fourniture d’énergie électrique et de gaz naturel

M. TOGNI
08 Convention pour occupation domaniale ayant pour objet l’installation et l’hébergement d’équipement de télérelevé en hauteur

M. TOGNI
09 Convention de partenariat avec la CeA, la commune de Guebwiller, la commune de Buhl et l’association Pro-Hugstein pour la valorisation du Château fort du Hugstein

M. LOSSER
10 Subventions attribuées aux associations sportives

M. BRAUN
11 Personnel communal – Mise en place et indemnisation des permanences

M. BRAUN
12 Personnel communal – Personnel vacataire

M. BRAUN
13 Personnel communal – Suppression de postes dans le tableau des effectifs

14 Divers

Comptes rendus, Procès verbaux, Recueils des actes administratifs

Liste des délibérations / Comptes rendus :

 

Procès verbaux :

 

Recueils des actes administratifs :