Conseil municipal

Conseil municipal

• Désignation du secrétaire de séance
• Procès-verbal du 16 décembre 2024

M. LE MAIRE

00 Compte-rendu des décisions prises en vertu de la délégation du CM

M. LE MAIRE

01 Cession de l’ancien EHPAD des Erables – 1 rue Emile de Bary

M. TOGNI

02 Cession d’un terrain Chemin des Ecureuils

M. CAUTILLO

03 Adhésion à l’association « Les Amis de la Gendarmerie »

M. MULLER

04 Ravalement de façade – Attribution de subventions

M. MULLER

05 Périmètre Délimité des Abords (PDA) de la commune de Buhl

M. MULLER

06 Concession CITIVIA – Approbation du CRAC 2024

M. LOSSER

07 Attribution de marché de la halle de tennis

M. MULLER

08 Attribution de la maitrise d’œuvre de la salle culturelle « Kasto »

M. MULLER

09 Restauration de l’Eglise Notre-Dame – Avenants au Marché

M. LE MAIRE

10 Constitution d’un groupement de commande entre la CCRG et les communes membres – période 2026/2031

M. KELLER

11 Convention « Chat libre » 2025 avec la SPA

Mme GRAWEY

12 Subvention exceptionnelle à l’association AMAP Framboises & Doryphores

Mme DEHESTRU

13 Dispositif « colos apprenantes »

Mme DEHESTRU

14 Convention de renouvellement et de fonctionnement de l’Unité d’Enseignement Externalisée de l’Institut St Joseph à l’Ecole Elémentaire Emile Storck

Mme DEHESTRU

15 Subvention à l’Ecole Emile Storck dans le cadre de la journée d’échange franco-Allemand

Mme GRAWEY

16 Subventions aux associations culturelles

Mme GRAWEY

17 Convention de partenariat avec la CeA pour les bibliothèques d’Alsace

Mme GRAWEY

18 Don au Musée d’un carreau de faïence Deck

Mme GRAWEY

19 Convention relative à l’organisation de mesures de responsabilisation

M. BRAUN

20 Personnel Communal – Création de poste

Mme DEHESTRU

21 Motion pour l’entrée au Panthéon d’Adélaïde HAUTVAL

22 Divers

 

Comptes rendus, Procès verbaux, Recueils des actes administratifs

Liste des délibérations / Comptes rendus :

 

Procès verbaux :

 

Recueils des actes administratifs :