Conseil municipal

Conseil municipal

• Désignation du secrétaire de séance
• Procès-verbal du 16 juin 2025

M. LE MAIRE

00 Compte-rendu des décisions prises en vertu de la délégation du CM

01 Rapport d’activités 2024 de la Ville de Guebwiller

02 Prolongation d’un bail emphytéotique – Résidence seniors du Vieil Armand

M. MULLER

03 Alignement rue de l’Altrott : Régularisation foncière

M.BRAUN

04 Point complémentaire à la délibération du 20 juin 2019 portant sur la cession de l’ancienne gare 2, avenue Maréchal Foch

M.MULLER

05 Opération de restauration immobilière (ORI) – Lancement de l’enquête parcellaire

M.PLACET

06 Ravalement de façade – Attribution de subventions

M.TOGNI

07 Installation et exploitation d’infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE) sur voirie – Appel à initiative privée – Occupation du domaine public – Choix de l’occupant

M.BRAUN

08 Mise en œuvre du dispositif « Soutien aux friches » pendant le portage par l’EPF d’Alsace relatif aux études et travaux à entreprendre sur le site « Centre d’apprentissage »

09 Appel à projet ACTEE

Mme CORNEC

10 Convention de mise à disposition de locaux et de matériel au profit de la CCRG

M.TOGNI

11 Marché à bons de commande pour l’entretien, la réparation et les travaux neufs de voirie

M.MULLER

12 Projet de restructuration du groupe scolaire Jeanne Bucher – Demandes de financement

M.TOGNI

13 Réhabilitation de la rue des Alliés – Convention de mandat de co-maîtrise
d’ouvrage

M.KELLER

14 Convention d’implantation d’une unité d’enseignement maternelle autiste (UEMA) à l’Ecole maternelle Charles Kienzl (site Magenta)

Mme SCHROEDER

15 Chasse communale – lot de chasse n°2 – Révocation d’un permissionnaire

M.DAYA

16 Mise à jour des droits et tarifs appliqués à la boutique du Musée Théodore Deck

Mme CORNEC

17 Attribution d’une subvention exceptionnelle à la ligue contre le cancer du Haut-Rhin

M.BRAUN

18 Personnel Communal – Création de postes

19 Personnel Communal – Création de poste CCAS

20 Divers

 

Comptes rendus, Procès verbaux, Recueils des actes administratifs

Liste des délibérations / Comptes rendus :

 

Procès verbaux :

 

Recueils des actes administratifs :