Conseil municipal

Conseil municipal

• Désignation du secrétaire de séance
• Procès-verbal du 16 décembre 2024

M. LE MAIRE

00 Compte-rendu des décisions prises en vertu de la délégation du CM

M. LE MAIRE

01 Bilan des acquisitions et cessions 2024

M. LE MAIRE

02 Renonciation de l’exercice du droit de priorité de l’ensemble immobilier sis 6, rue Victor Hugo

M. LE MAIRE

03 Acquisition d’une parcelle de terrain : rue du Sudel – Régularisation foncière

M. LE MAIRE

04 Formation des élus 2024 – Bilan

M. PLACET

05 Ravalement de façades – Attribution de subventions

Mme. BRENDER-SYDA

06 Attribution de subvention – Vitrines de Guebwiller

M. BRAUN

07 DSU – Rapport sur les actions de développement social urbain 2024

M. BRAUN

08 Comptes financiers uniques pour l’exercice 2024 – Budget principal, réhabilitation des friches et gendarmerie

M. BRAUN

09 Affectation des résultats 2024

M. BRAUN

10 Budget supplémentaire 2025 – Ville de Guebwiller

M. BRAUN

11 Budget supplémentaire 2025 – Réhabilitation des friches

M. BRAUN

12 Budget supplémentaire 2025 – Gendarmerie

M. BRAUN

13 AP / CP – Modification

Mme GRAWEY

14 Convention de dépôt entre l’Association Théodore Deck et la Ville de Guebwiller pour le musée Théodore Deck & Pays du Florival

Mme GRAWEY

15 Autorisation de la Ville pour la pose de pavés de la mémoire « Stolpersteine » sur le domaine public

Mme GRAWEY

16 Chapelle du Sehring – Convention Diagnostic archéologie préventive

Mme GRAWEY

17 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association « Prochain Arrêt la Terre »

M. LOSSER

18 Subventions attribuées aux associations sportives

M. BRAUN

19 Personnel Communal – Approbation de l’accord collectif local sur le risque prévoyance et participation à la procédure de marché public pour la passation d’une convention de participation

M. BRAUN

20 Personnel Communal – Indemnité spéciale de fonction d’engagement en faveur des agents des services de Police Municipale / Modification

M.BRAUN

21 Personnel Communal – RIFSEEP / Modification

22 Divers

 

Comptes rendus, Procès verbaux, Recueils des actes administratifs

Liste des délibérations / Comptes rendus :

 

Procès verbaux :

 

Recueils des actes administratifs :