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Conseil municipal

Conseil municipal

Le dernier conseil municipal  a eu lieu le lundi 14 décembre à 19hsalle SG 1860, 25 rue de Reims

Les places réservées au public étant limitées, une inscription est nécessaire auprès de la Direction Générale des Services – Secrétariat (03.89.74.98.36).

Le port du masque est obligatoire durant la séance.

La séance est filmée et retransmise sur les réseaux sociaux.

L’ensemble des documents relatifs aux conseils municipaux sont également accessibles sur la borne interactive, nouvellement installée à l’arrière de la mairie (entrée bâtiment 2).

 

Ordre du jour

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du procès-verbal du 16 novembre 2020

1 – Conseil – Règlement intérieur du conseil municipal

2 – Rapport d’activités 2019

3 – CCRG – Restitution de la compétence « maisons de services »

4 – Grands Projets – Action Cœur de Ville – Convention ORT et Avenant

5 – Grands Projets – Action Cœur de Ville – Marché public – OPAH-RU – Avenant convention groupement de commande

6 – Finances – Produits communaux – Créances irrécouvrables

7 – Finances – Reprises anticipées du résultat du budget primitif principal 2020 et des budgets annexes 2020

8 – Finances – Fixation des taux des impôts locaux 2021

9 – Finances – Droits et tarifs 2021

10 – Finances – AP/CP 2021-2026

11 – Finances – Budget primitif 2021

12 – Finances – Budget annexe – Gendarmerie BP 2021

13 – Finances – Budget annexe – Réhabilitation des friches BP 2021

14 – Personnel communal – Modification du tableau des effectifs

15 – Culture – Règlement du marché de Noël

DIVERS

 

Comptes rendus, Procès verbaux, Recueils des actes administratifs

Comptes rendus :

Procès verbaux :

Recueils des actes administratifs :