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Conseil municipal

Conseil municipal

Le dernier conseil municipal  a eu lieu le lundi 28 septembre à 19hsalle SG 1860, 25 rue de Reims

Les places réservées au public sont limitées, une inscription est nécessaire auprès de la Direction Générale des Services – Secrétariat (03.89.74.98.36).

Le port du masque est obligatoire durant la séance.

La séance est filmée et retransmise sur les réseaux sociaux.

Ordre du jour

  • Désignation du secrétaire de séance

– Approbation du procès-verbal du 04 juillet 2020

– Approbation du procès-verbal du 10 juillet 2020

– Approbation du procès-verbal du 15 juillet 2020

– Compte-rendu des décisions prises en vertu de la délégation du conseil municipal

  1. Conseil – Commission Communale des Impôts Directs

  2. Grands Projets – Action Cœur de Ville – Opération de Revitalisation du Territoire

  3. Grands Projets – Carto-Rhin – CITIVIA – CRAC 2019

  4. Finances – Noël Bleu 2018 – Facturation consommations électriques

  5. Finances – Accord-Cadre – Fourniture énergie électrique et gaz naturel

  6. Finances – Autorisations de Programme et Crédits de Paiement – Modifications

  7. Finances – Budget principal 2020 – Décision modificative n°2

  8. Finances – Budget annexe 2020 – Gendarmerie – Décision modificative n°2

  9. Finances – Budget annexe 2020 – Réhabilitation des friches – Décision modificative n°2

  10. Finances – Taxe locale sur la consommation finale d’électricité – Modalités de gestion

  11. Finances – Mécénat – Convention type

  12. Finances – Amortissements des biens – Modalités

  13. Foncier – Cession terrain – 12 Route d’Issenheim (ex. filatures Frey)

  14. Urbanisme – Ravalement de façades – Attribution de subventions

  15. Travaux – Voirie – Conventionnement

  16. Culture – Règlement intérieur et nouveaux horaires – Musée Deck

  17. Culture – Avenant convention – Les Dominicains de Haute-Alsace

  18. Personnel communal – Modification du tableau des effectifs

  19. Personnel communal – Indemnités rupture conventionnelle – Instauration

  20. DIVERS

Comptes rendus, Procès verbaux, Recueils des actes administratifs

Comptes rendus :

Procès verbaux :

Recueils des actes administratifs :