Conseil municipal

Conseil municipal

• Désignation du secrétaire de séance

– Approbation du procès-verbal du 04 juillet 2020

– Approbation du procès-verbal du 10 juillet 2020

– Approbation du procès-verbal du 15 juillet 2020

– Compte-rendu des décisions prises en vertu de la délégation du conseil municipal

1. Conseil – Commission Communale des Impôts Directs

2. Grands Projets – Action Cœur de Ville – Opération de Revitalisation du Territoire

3. Grands Projets – Carto-Rhin – CITIVIA – CRAC 2019

4. Finances – Noël Bleu 2018 – Facturation consommations électriques

5. Finances – Accord-Cadre – Fourniture énergie électrique et gaz naturel

6. Finances – Autorisations de Programme et Crédits de Paiement – Modifications

7. Finances – Budget principal 2020 – Décision modificative n°2

8. Finances – Budget annexe 2020 – Gendarmerie – Décision modificative n°2

9. Finances – Budget annexe 2020 – Réhabilitation des friches – Décision modificative n°2

10. Finances – Taxe locale sur la consommation finale d’électricité – Modalités de gestion

11. Finances – Mécénat – Convention type

12. Finances – Amortissements des biens – Modalités

13. Foncier – Cession terrain – 12 Route d’Issenheim (ex. filatures Frey)

14. Urbanisme – Ravalement de façades – Attribution de subventions

15. Travaux – Voirie – Conventionnement

16. Culture – Règlement intérieur et nouveaux horaires – Musée Deck

17. Culture – Avenant convention – Les Dominicains de Haute-Alsace

18. Personnel communal – Modification du tableau des effectifs

19. Personnel communal – Indemnités rupture conventionnelle – Instauration

20. DIVERS

Comptes rendus, Procès verbaux, Recueils des actes administratifs

Comptes rendus :

Procès verbaux :

Recueils des actes administratifs :