Accueil > Cadre de vie > Environnement > Cahier des charges chasses communales

Chasse communale

Battues de chasse communale : calendrier saison 2019-2020

Lot n° 1 – Secteurs de l’Ax, Saulager, Bruderhaus et Liebenberg

Société de Chasse du Hugstein

Battues

Samedi 09 novembre 2019
Dimanche 10 novembre 2019
Samedi 23 novembre 2019
Dimanche 24 novembre 2019
Vendredi 06 décembre 2019
Samedi 07 décembre 2019
Samedi 21 décembre 2019
Dimanche 22 décembre 2019

Samedi 11 janvier 2020
Dimanche 12 janvier 2020

 

Lot n° 2 – Secteurs Unterlinger et Oberlinger

Mardi 5 novembre 2019
Samedi 23 novembre 2019
Samedi 7 décembre 2019
Samedi 21 décembre 2019
Samedi 4 janvier 2020
Samedi 18 janvier 2020
Samedi 1er février 2020

Lot n° 3 – Domaines Viticoles Schlumberger

Le tir de nuit du sanglier (conformément à l’arrêté préfectoral du Haut-Rhin du 12 avril 2017) sera pratiqué sur les domaines viticoles Schlumberger à partir du dates à venir.

Des panneaux visant à prévenir les promeneurs seront installés avant chaque battue.

Répartition des lots de chasse de Guebwiller

répartition des lots de chasse pour Guebwiller. 3 lots

Répartition du produit de la chasse 2015

La répartition du produit de la chasse 2015 a été réalisée et les virements ont été effectués. Les propriétaires fonciers n’ayant pas transmis de RIB peuvent désormais le réclamer à la Trésorerie de Soultz.

Cahier des charges de la chasse communale

La location des chasses communales pour une période donnée est soumise à un cahier des charges type défini par arrêté préfectoral.

L’arrêté préfectoral n° 2014183-0004 arrête le cahier des charges des chasses communales du Haut-Rhin pour la période du 2 février 2015 au 1er février 2024.

Télécharger le cahier des charges