Conseil municipal

Conseil municipal

• Désignation du secrétaire de séance
• Procès-verbal du 13 février 2023

M. LE MAIRE :
00 Compte-rendu des décisions prises en vertu de la délégation du CM

M. LE MAIRE :

01 Bilan des acquisitions et cessions immobilières opérées par la Ville de Guebwiller en 2022

M. LE MAIRE :

02 Dénomination de voirie – Allée Simone Veil

M. MULLER :
03 Ravalement de façades – Attribution de subventions

M. BRAUN :
04 Formation des élus 2022 – Bilan

M. BRAUN :
05 DSU – Rapport sur les actions de développement social urbain – exercice 2022

M. BRAUN :
06 Comptes de gestions 2022

M. BRAUN :
07 Comptes administratifs 2022

M. BRAUN :
08 Affectation des résultats

M. BRAUN :
09 Budget supplémentaire – Ville de Guebwiller

M. BRAUN :

10 Budget supplémentaire – Friches

M. BRAUN :

11 Budget supplémentaire – Gendarmerie

M. BRAUN :

12 Demandes de subventions – Plans de financement

Mme DEHESTRU :

13 Attribution DSP Périscolaire

M. MULLER

14 Convention d’ancrage pour un câble support et/ou la pose d’une applique sur  façade d’immeuble privés

M. LE MAIRE

15 Contrat de Territoire Région de Colmar avec la Collectivité européenne d’Alsace

M. LE MAIRE

16 Cession d’une licence de débit de boisson de 4ème catégorie

Mme GRAWEY

17 Demande de subvention exceptionnelle de l’association Théodore Deck

M. LOSSER

18 Subventions attribuées aux associations sportives

Mme DEHESTRU

19 Subventions allouées aux écoles

M. KELLER

20 Renouvellement des baux de chasse communaux – Réponse à la consultation des  propriétaire fonciers

M. KELLER

21 Convention de partenariat avec le restaurant McDonald’s

M. BRAUN

22 Personnel Communal – Création d’un poste permanent

Mme GRAWEY

23 Demande de subvention exceptionnelle de l’association PALT

24 Divers

Comptes rendus, Procès verbaux, Recueils des actes administratifs

Liste des délibérations / Comptes rendus :

Procès verbaux :

Recueils des actes administratifs :