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Conseil municipal

Conseil municipal

Le prochain conseil municipal  aura lieu le lundi 19 avril à 19hsalle des séances de la CCRG, 1 rue des Malgré Nous

La séance est filmée et retransmise sur les réseaux sociaux.

 

Ordre du jour

  • Désignation du secrétaire de séance
  • PV 14 décembre 2020
  • PV 15 février 2021
  • Décisions du maire

01 – CCRG – modification des statuts – compétence mobilité

02 – TJ Colmar – Convention de partenariat dans le cadre de la mise en œuvre du rappel à l’ordre

03 – Conseil de Fabrique Saint léger et Notre-Dame – avis sur cession

04 – Remboursement à un particulier (M. BANK)

05 – Convention don de véhicules anciens à la ville

06 – ORT – Banque des Territoires – MCVAIC – convention

07 – Dénomination voirie – « mannberg »

08 – Ravalement de façades – subvention

09 – Foncier – acquisition Carto-Rhin – 11 rue Jules Grosjean

10 – Foncier – Alignement rue de l’hôpital – régularisation

11 – Foncier – bilan des acquisitions-cessions 2020

12 – Bilan formation des élus

13 – DSU – bilan 2020

14 – Finances – Comptes de gestion 2020 – Budget principal et budgets annexes

15 – Finances – Comptes administratifs 2020 – Désignation du président temporaire de l’assemblée

16 – Finances – Comptes administratifs 2020 – Budget principal et budgets annexes

17 – Affectation Définitive des résultats de fonctionnement de l’exercice 2020

18 – Budget Ville – décision modificative n°1 pour 2021

19 – Budgets annexes – décisions modificatives n°1 pour 2021

20 – Acquisition d’une œuvre pour le musée

21 – Subvention sportif de haut-niveau

22 – Subventions Associations Sportives

23 – Manège – choix du mode de gestion – DSP

24 – Personnel – vacataires – création de nouvelles catégories

25 – Personnel – modification du tableau des effectifs

26 – Personnel – participation employeur frais de santé et de prévoyance – modification

DIVERS

 

Comptes rendus, Procès verbaux, Recueils des actes administratifs

Comptes rendus :

Procès verbaux :

Recueils des actes administratifs :