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Conseil municipal

Conseil municipal

Le dernier conseil municipal a eu lieu le jeudi 19 décembre 2019 à 19h00, hôtel de ville, salle des séances

Ordre du jour

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Compte-rendu des décisions prises en vertu de la délégation du conseil municipal

1 – CALEO – Création SAS FLORIGAZ

2 – Finances – Autorisations de programme / Crédits de paiement – Modifications

3 – Finances – Fixation des taux des impôts directs locaux 2020

4 – Finances – Droits et tarifs 2020

5 – Finances – Reprises anticipées du résultat du budget primitif principal 2019 et des budgets annexes 2019

6 – Finances – Budget primitif principal 2020

7 – Finances – Budget annexe – Gendarmerie 2020

8 – Finances – Budget annexe – Réhabilitation des friches 2020

9 – Travaux – Demandes de subventions – Projets 2020

10 – Travaux – Réhabilitation Ecole Adélaïde HAUTVAL – Avenants marchés de travaux

11 – Culture – IEAC – Subvention – Convention 2020-2022

12 – Direction Générale – Subventions aux associations

13 – Personnel communal – Modification du tableau des effectifs

14 – Environnement – Forêt communale – Etat prévisionnel des coupes et programme de travaux 2020

15 – Environnement – Forêt communale – Etat d’assiette 2021

16 – Scolaire – Fusion administrative des écoles St-Exupéry et Jeanne Bucher

17 – Divers

 

Comptes rendus, Procès verbaux, Recueils des actes administratifs

Comptes rendus :

Procès verbaux :

Recueils des actes administratifs :