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Conseil municipal

Conseil municipal

Le dernier conseil municipal a eu lieu le mercredi 12 décembre 2018 à 19h00, hôtel de ville, salle des séances

 

Ordre du jour

  • Installation d’un nouveau conseiller municipal
  • Désignation du secrétaire de séance
  • Compte-rendu des décisions prises en vertu de la délégation du conseil municipal

 

1 – Conseil – Modification des commissions communales permanents et des représentations aux organismes extérieurs

2 – Scolaire – Espaces sans tabac

3 – CALEO – HYDROCOP – Augmentation du capital

4 – Intercommunalité – Convention financière entre la CCRG, les communes et l’Ecole de Musique « Regroupée » de GUEBWILLER et SOULTZ

5 – Intercommunalité – Convention tripartite de subventionnement au bénéfice des associations utilisatrices du Centre Aquatique « Nautilia »

6 – Direction Générale – Foncier – Cession du Bois Fleuri

7 – Finances – Budget annexe Gendarmerie 2018 – Décision modificative n°2

8 – Finances – Budget principal 2018 – Emprunt

9 – Finances – Produits communaux et créances irrécouvrables

10 – Finances – Modifications autorisations de programme et crédits de paiement

11 – Finances – Fixation des taux des impôts directs locaux 2019

12 – Finances – Droits et tarifs 2019

13 – Finances – Reprise anticipée du résultat du budget primitif principal 2018 et des budgets annexes 2018

14 – Finances – Budget primitif principal 2019

15 – Finances – Budget annexe – Gendarmerie 2019

16 – Finances – Budget annexe – Réhabilitation des friches 2019

17 – Finances – Souscription d’une ligne de trésorerie

18 – Finances – Garantie d’emprunt HHA

19 – Concession CITIVIA – Achat immobilier 19 rue Jules Grosjean

20 – Urbanisme – Ravalement de façade obligatoire

21 – Travaux – Servitude – Carto-Rhin – Eaux pluviales – SAS SG Cinéma « Le Florival »

22 – Travaux – Convention de répartition des charges d’entretien des RD en agglomération

23 – Personnel municipal – Modification du tableau des effectifs

24 – Environnement – Forêt communale – Etat prévisionnel des coupes et programme de travaux 2019

25 – Environnement – Forêt communale – Etat d’assiette 2020

26 – DIVERS

 

Comptes rendus et délibérations du Conseil Municipal

Comptes rendus :

 

Procès verbaux :