Accueil > Votre mairie > Conseil municipal

Conseil municipal

Conseil municipal

Le dernier conseil municipal a eu lieu le jeudi 20 juin 2019 à 19h00, hôtel de ville, salle des séances

 

Ordre du jour

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du procès-verbal du 25 avril 2019
  • Compte-rendu des décisions prises en vertu de la délégation du conseil municipal

 

1 – Conseil – Délégations d’attributions du Conseil Municipal au Maire – Modification – Acquisition d’œuvres d’art

2 – Direction générale – Rapport d’activités Ville 2018

3 – Intercommunalité – Répartition des sièges

4 – Finances – Produits communaux et créances irrécouvrables

5 – Finances – Annulation de titres de recettes

6 – Finances – Autorisations de programme / Crédits de paiement – Modifications

7 – Finances – Budget principal 2019 – Décision modificative n°3

8 – Finances – Réaménagement des encours CDC – Habitats de Haute-Alsace

9 – Finances – Garantie d’emprunt – Habitats de Haute-Alsace

10 – Finances – Titres de recettes payables par internet

11 – Foncier – Cession de la Gare

12 – Foncier – Cession logements SA HLM NEOLIA – Avis

13 – Grands Projets – Concession d’aménagement – Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) – CITIVIA

14 – Grands Projets – Ecole Adélaïde Hautval – Avenant aux marchés de travaux

15 – Grands Projets – Ecole Adélaïde Hautval – Avenant marché de maîtrise d’œuvre

16 – Grands Projets – Gendarmerie – Avenant aux marchés de travaux

17 – Grands Projets – EUROPAN – Attribution mandat – Réalisation plan directeur friches haut de la Ville

18 – Urbanisme – Ravalement de façades obligatoire – Fixation du périmètre

19 – Culture – Subventions aux associations culturelles

20 – Culture – Subvention exceptionnelle – EPRAL

21 – Personnel communal – RIFSEEP – Modifications

22 – Personnel communal – Tableau des effectifs – Modifications

23 – Environnement – Création Syndicat Mixte de la Lauch – Renonciation labellisation EPAGE

24 – DIVERS

 

 

Comptes rendus et délibérations du Conseil Municipal

Comptes rendus :

 

Procès verbaux :