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Conseil municipal

Conseil municipal

Le dernier conseil municipal a eu lieu le jeudi 14 mars 2019 à 19h00, hôtel de ville, salle des séances

 

Ordre du jour

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du procès-verbal du 22 novembre 2018
  • Approbation du procès-verbal du 12 décembre 2018
  • Approbation du procès-verbal du 17 décembre 2018
  • Compte-rendu des décisions prises en vertu de la délégation du conseil municipal

 

1 – Conseil – Formation des élus pour l’année 2018 – Bilan

2 – CALEO – Modifications des statuts dans leur objet et des représentants au Conseil d’Administration

3 – Social – Adaptation de la Ville de Guebwiller au vieillissement de la population – Diagnostic

4 – Direction Générale – Associations – Charte de partenariat et convention d’objectifs

5 – Intercommunalité – Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées de la CCRG – Rapport

6 – Intercommunalité – Validation du montant de l’attribution de compensation

7 – Intercommunalité – Mise à disposition des équipements se rapportant à la gestion des eaux pluviales urbaines au bénéfice de la CCRG

8 – Finances – Budget principal 2019 – Subventions aux associations

9 – Finances – Garantie d’emprunt DOMIAL – Modifications

10 – Commerce – Taxe sur les friches commerciales – Instauration

11 – Grands projets – Demandes de subventions – Projets 2019

12 – Travaux – Convention de co-maîtrise d’ouvrage avec le Département – RD 4 bis I

13 – Personne municipal – Contrat sur les risques statutaires – Mandat au Centre de Gestion pour le lancement de la consultation

14 – Scolaire – Désaffectation et déclassement du domaine public de deux écoles

15 – Scolaire – Subventions écoles

16 – Motion – Stocamine

17 – DIVERS

 

Comptes rendus et délibérations du Conseil Municipal

Comptes rendus :

 

Procès verbaux :

actuellement vide