Conseil municipal

Conseil municipal

• Désignation du secrétaire de séance
• Procès-verbal du 4 novembre 2024

M. LE MAIRE

00 Compte-rendu des décisions prises en vertu de la délégation du CM

M. LE MAIRE

01 Rapport d’activité 2023 de la Communauté de Communes de la Région de
Guebwiller

M. TOGNI

02 Acquisition de parcelles de terrain : lieu-dit Nonnental/rue Emile Keller

M.MULLER

03 Ravalement de façade – Attribution de subventions

M. MULLER

04 Concession CITIVIA : Approbation du CRAC 2023

M. MULLER

05 Zéro artificialisation nette

M. BRAUN

06 Taux des impôts locaux 2025

M. BRAUN

07 Droits et tarifs 2025

M. BRAUN

08 AP/CP – Modifications

M. BRAUN

09 Budget général – Budget primitif 2025

M.BRAUN

10 Budget annexe de la réhabilitation des friches – BP 2025

M. BRAUN

11 Budget annexe de la Gendarmerie – BP 2025

M. BRAUN

12 Budget général 2024 – Décision modificative n°1

M. LE MAIRE

13 Projet de rénovation de la salle SG1860 – Convention avec la CeA et le CCAS

M. LE MAIRE

14 Projet de rénovation de la Salle SG1860 – Demande de financements

M. LOSSER

15 Projet de restructuration des infrastructures de Tennis – Convention de
financement avec le Tennis Club

Mme CORNEC

16 Projet de rénovation d’une Maison des Solidarités – Demande de financements

M. BRAUN

17 Prise en charge de la taxe foncière de la station de pompage de Linthal

M. TOGNI

18 Désaffectation partielle du presbytère de la paroisse Saint-Léger

Mme GRAWEY

19 Convention de partenariat entre la Ville de Guebwiller et le Collège Mathias Grünewald pour le projet « Parole aux jeunes »

Mme DEHESTRU

20 Vente de tissu au Musée Théodore Deck

Mme GRAWEY

21 Attribution d’une subvention à l’association Théâtre Alsacien Guebwiller

M. LE MAIRE

22 Attribution d’une subvention exceptionnelle à la « Protezione civile di
Castlefiorentino »

M. BRAUN

23 Recensement de la population : Indemnisation des agents recenseurs – enquête familles

M. BRAUN

24 Personnel Communal – Recrutement d’un agent recenseur vacataire

M. BRAUN

25 Personnel Communal – Accord sur l’aménagement du temps de travail

M. BRAUN

26 Personnel Communal – Création de postes permanent

M. CAUTILLO

27 Personnel Communal – Instauration de l’ISFE en faveur des agents du service de Police Municipale

M. BRAUN

28 Personnel Communal – Modalités de compensation des heures supplémentaires effectuées par les fonctionnaires et contractuels de droit public

M. BRAUN

29 Personnel Communal – Rapport Social Unique 2023
30 Divers

 

Comptes rendus, Procès verbaux, Recueils des actes administratifs

Liste des délibérations / Comptes rendus :

 

Procès verbaux :

 

Recueils des actes administratifs :