Conseil municipal

Conseil municipal

• Désignation du secrétaire de séance
• Procès-verbal du 16 décembre 2024

M. LE MAIRE

00 Compte-rendu des décisions prises en vertu de la délégation du CM

M. LE MAIRE

01 Convention visant à préciser le rôle de la Ville, de la Préfecture et de l’Office Français de l’Immigration et de l’Intégration dans le cadre de l’instruction administrative des regroupements familiaux

M. LE MAIRE

02 Modification des statuts des Rivières de Haute-Alsace

Mme. DEHESTRU

03 Concours de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation et l’extension du groupe scolaire Jeanne Bucher – Attribution et signature du marché

Mme. DEHESTRU

04 Attribution d’une subvention aux écoles

Mme. GRAWEY

05 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Flor’ en Scène

Mme. GRAWEY

06 Attribution d’une subvention pour l’école de musique

M. KELLER

07 Valorisation du patrimoine arboré – Attribution d’une subvention

M. BRAUN

08 Personnel Communal – Protection sociale complémentaire – Risque prévoyance – Mandatement du CGDFPT du Haut-Rhin pour engager le dialogue social en vue de conclure un accord collectif local et lancer la procédure de marché public

09 Divers

 

Comptes rendus, Procès verbaux, Recueils des actes administratifs

Liste des délibérations / Comptes rendus :

 

Procès verbaux :

 

Recueils des actes administratifs :