Accueil > Votre mairie > Conseil municipal

Conseil municipal

Conseil municipal

Le dernier conseil municipal  a eu lieu le lundi 28 juin à 19hsalle des séances de la CCRG, 1 rue des Malgré Nous

La séance est filmée et retransmise sur les réseaux sociaux.

 

Ordre du jour

  • Désignation du secrétaire de séance
  • PV 19 avril 2021
  • Décisions du maire

1 Foncier – acquisition parcelles – protocole NSC

2 Foncier – échange terrain – chemin du vallon

3 Foncier – rue Deck – liaison douce – acquisition terrain

4 Foncier – acquisition immeuble – rue du Gal Gouraud – DGFIP

5 Développement – Urbanisme – ravalement – subventions

6 Développement – Urbanisme – Carto-Rhin – CRAC 2020

7 Développement – Urbanisme – Carto-Rhin – synagogue – MOE

8 Développement – ORT – convention OPAH-RU

9 Développement – ORT – convention ENEDIS

10 Attribution d’une subvention – Asso. les Vitrines de Guebwiller

11 Travaux – Demandes de subventions – Projets 2021

12 Travaux – Convention Tripartite de co-maitrise d’ouvrage

13 Associations culturelles – subventions 2021

14 Associations diverses – subventions 2021

15 Associations patriotiques – subvention except. – Pro Patria

16 DSP – manège – information

17 Éducation – organisation de la semaine scolaire

18 Éducation – Dispositif colos apprenantes

19 Personnel – accord sur le temps de travail – modification

20 Personnel – tableau des effectifs – modification

21 Personnel – RIFSEEP – modification

DIVERS

 

Comptes rendus, Procès verbaux, Recueils des actes administratifs

Comptes rendus :

Procès verbaux :

Recueils des actes administratifs :