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Conseil municipal

Conseil municipal

Le dernier conseil municipal a eu lieu le lundi 17 février 2020 à 19h00, hôtel de ville, salle des séances

Ordre du jour

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du procès-verbal du 25 novembre 2019
  • Approbation du procès-verbal du 19 décembre 2019
  • Compte-rendu des décisions prises en vertu de la délégation du conseil municipal

1 – MSA – Association de gestion du centre de santé de Guebwiller

2 – Direction Générale – Subvention RMT

3 – Foncier – Acquisition terrain 6 rue Victor Hugo – Complément DCM N°6-09/2019

4 – Foncier – Cession de l’ancienne gare – Complément DCM N°11-06/2019

5 – Grands Projets – Carto-Rhin – Pose d’un transformateur – Servitude – Convention

6 – Grands Projets – Construction d’une caserne de Gendarmerie – Avenants aux marchés de travaux

7 – Travaux ENEDIS – Système d’Informations Géographiques (SIG) – Convention

8 – Travaux – Pôle multimodal – Co-maîtrise d’ouvrage – CCRG – Point Bleu

9 – Travaux – Pôle multimodal – Mise à disposition terrain à la CCRG – Point Bleu

10 – Travaux – Convention de passage sur domaine privé et permission de voirie – FREE SAS –
Chemin Noir et Lieu-dit « Quaterfeld »

11 – Urbanisme – Ravalement de façades – Attribution de subventions

12 – Culture – Les Dominicains de Haute-Alsace – Contrat Local d’Education Artistique et Culturelle (CLEA)

13 – Personnel communal – Règlement de formation

14 – Personnel communal – Compte personnel de formation

15 – Environnement – Charte – Arrêt des produits phytosanitaires

16 – Scolaire – Subventions allouées aux écoles

17 – DIVERS

Comptes rendus, Procès verbaux, Recueils des actes administratifs

Comptes rendus :

Procès verbaux :

Recueils des actes administratifs :