Conseil municipal

Conseil municipal

• Désignation du secrétaire de séance
• Procès-verbal du 06 mai 2024

M. le Maire
00 Compte-rendu des décisions prises en vertu de la délégation du CM

M. le Maire
01 Mise en place d’un règlement municipal des constructions

M. le Maire
02 Vente d’un ensemble immobilier : 13, rue des Chanoines

M. le Maire
03 Formation des élus 2023 – Bilan

M. PLACET
04 Ravalement de façade – Attribution de subvention

M. MULLER
05 Convention de répartition avec la CCRG suite à la modification des taux
d’intervention – OPAH-RU

M. MULLER
06 Avenant n°3 à la convention OPAH-RU Multisite 2021-2025 sur le pôle urbain de la CCRG

M. MULLER
07 Friches NSC – Désamiantage, déconstruction, dépollution des superstructures – Emprise 1 & 2 – Avenant au marché de travaux

MME DEHESTRU
08 Centre Médico Scolaire – Convention de mise à disposition et d’utilisation des locaux

MME DEHESTRU
09 Projet NEFE « Notre Ecole Faisons-la-Ensemble »

MME GRAWEY
10 Droits et tarifs – Musée Théodore Deck

MME GRAWEY
11 Attribution de subventions aux associations culturelles

MME GRAWEY
12 Acquisition d’une œuvre

M. BRAUN
13 Personnel Communal – Création de postes permanents

14 Divers

 

Comptes rendus, Procès verbaux, Recueils des actes administratifs

Liste des délibérations / Comptes rendus :

 

Procès verbaux :

 

Recueils des actes administratifs :