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Conseil municipal

Conseil municipal

Le prochain conseil municipal aura lieu le lundi 25 novembre 2019 à 19h00, hôtel de ville, salle des séances

Ordre du jour

  • Installation d’un nouveau conseiller municipal
  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du procès-verbal du 25 septembre 2019
  • Approbation du procès-verbal du 28 octobre 2019
  • Compte-rendu des décisions prises en vertu de la délégation du conseil municipal

1 – Conseil – Modification des commissions communales permanentes et des représentations aux organismes extérieurs

2 – Direction Générale – Prise en charge partielle des frais de remplacement d’un casque de moto suite à vol

3 – Finances – Télétransmission actes budgétaires et actes commande publique – Avenants n°1 et n°2

4 – Finances – Autorisations de Programme / Crédits de Paiement – Modifications

5 – Finances – Budget principal 2019 – Décision modificative n°4

6 – Finances – Budget gendarmerie 2019 – Décision modificative n°2

7 – Finances – Produits communaux – Créances irrécouvrables

8 – Finances – Marché – Contrats d’assurances

9 – Finances – Débat d’Orientations Budgétaires 2020

10 – Foncier – Acquisition d’une bande de terrain – Rue Jean-Baptiste Weckerlin

11 – Commerce – Instauration d’un droit de préemption urbain – Fonds artisanaux et commerciaux, baux commerciaux

12 – Grands Projets – Concession CITIVIA – Carto-Rhin – Déclassement du domaine public

13 – Travaux – Programme ALVEOLE – Parking sécurisé pour les vélos – Demande de subvention

14 – Culture – Fresque – Demande de subvention Villa Tschaen-Urban Art Gallery

15 – Personnel communal – Règlement Compte Epargne Temps

16 – Personnel communal – Règlement indemnisation frais de mission

17 – Personnel communal – Adhésion au contrat groupe assurance statutaire – CDG 68

18 – Personnel communal – Modification du tableau des effectifs

19 – Jeunesse – Renouvellement du Contrat Enfance-Jeunesse

20 – Scolaire – Subventions allouées aux écoles

21 – DIVERS

Comptes rendus et délibérations du Conseil Municipal

Comptes rendus :

Procès verbaux :