Accueil > Votre mairie > Conseil municipal

Conseil municipal

Conseil municipal

Le prochain conseil municipal  aura lieu le lundi 13 décembre à 19hsalle des séances, bâtiment 2 de l’hôtel de ville

La séance est filmée et retransmise sur les réseaux sociaux.

Ordre du jour

  • Désignation du secrétaire de séance
  • PV
  • Décisions du maire

01 Foncier – cession du 11, rue Jules Grosjean à CITIVIA
02 Foncier – revalorisation d’un prix forfaitaire de cession de terrains
03 Subvention Ville pour Ravalement de façade
04 Finances – Budget général et annexes – reprises anticipées des résultats 2021
05 Finances – Fixation des taux des impôts locaux 2022
06 Finances – Droits et tarifs 2022
07 Finances – AP/CP
08 Finances – Budget primitif 2022
09 Finances – Budget annexe – Gendarmerie BP 2022
10 Finances – Budget annexe – Réhabilitation des friches BP 2022
11 Éducation – Convention de financement – socle numérique
12 Forêt communale – État prévisionnel des coupes et programme de travaux pour l’année 2022
13 Forêt communale – État d’assiette pour l’année 2023
14 Personnel – Modification tableau des effectifs – création de postes permanents
15 Personnel – Révision du taux de cotisation « assurance statutaire »
Divers

Comptes rendus, Procès verbaux, Recueils des actes administratifs

Comptes rendus :

Procès verbaux :

Recueils des actes administratifs :