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Conseil municipal

Conseil municipal du 15/07

Le prochain conseil municipal aura lieu le mercredi 15 juillet 2020 à 19h00salle SG 1860


Les places étant limitées, une inscription est nécessaire auprès de la Direction Générale des Services – Secrétariat (03.89.74.98.36).
La séance sera filmée et retransmise sur les réseaux sociaux.

Ordre du jour

  • Désignation du secrétaire de séance

1 – Conseil – Formation des membres du conseil municipal

2 – Remboursement des frais aux élus

3 – Conseil – Commissions communales permanentes – Création et désignation des membres

4 – Conseil – Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger dans les organismes extérieurs

5 – Conseil – Commission d’appel d’offres et jury de concours – Création et composition

6 – Grands Projets – Gendarmerie – Exonération partielle des pénalités

7 – Grands Projets – Ecole Hautval – Exonération partielle des pénalités

8 – DIVERS

 

Comptes rendus, Procès verbaux, Recueils des actes administratifs

Comptes rendus :

Procès verbaux :

Recueils des actes administratifs :