Conseil municipal

Conseil municipal

• Désignation du secrétaire de séance
• Procès-verbal du 26 juin 2023

M. LE MAIRE :

00 Compte-rendu des décisions prises en vertu de la délégation du CM

M. LE MAIRE :

01 Rapport d’activité de la Communauté de Communes de la Région de Guebwiller

M. LE MAIRE :

02 Modification des statuts de la Communauté de Communes de la Région de Guebwiller

M. BRAUN :
03 Rétrocession de la rue de la Piscine et de la voirie de contournement

M. BRAUN :
04 Transfert de propriété de l’assise foncière – dépose bus du collège Mathias Grünewald – rue Jules Ferry

M. BRAUN :
05 Cession d’immeuble, dit « Maison du Rabbin » du Consistoire Israélite du Haut-Rhin

M. MULLER :
06 Ravalement de façade – Attribution de subventions

Mme CORNEC:
07 Convention de co-maîtrise d’ouvrage – Maison des solidarités

M. MULLER :
08 Requalification de la Place de la Liberté – Avenants aux marchés de travaux

M. BRAUN :
09 Ouverture d’un compte à terme

M. BRAUN :

10 Indemnité pour répartition des loyers de chasse

Mme GRAWEY :

11 Changement des tarifs au Musée Deck et à la Médiathèque

Mme GRAWEY :

12 Acquisition d’une oeuvre pour le Musée Deck

Mme GRAWEY :

13 Acquisition d’un ouvrage par le Musée Deck

Mme CORNEC :

14 Convention Territoriale Globale

Mme GRAWEY :

15 Convention relative au contrôle de l’obligation scolaire avec la CAF du Haut-Rhin

M. BRAUN :

16 DSP – Gestion et exploitation des structures périscolaires et centres de loisirs – Avenant

M. CAUTILLO :

17 Demande de subvention de l’amicale des sapeurs-pompiers

M. KELLER :

18 Attribution de subventions aux associations

Mme SCHROEDER :

19 Location de la chasse communale 2024-2033

M. BRAUN : 

20 Personnel Communal – Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire négocié par le CDG (2024-2027)

Mme CORNEC :

21 Subvention exceptionnelle à la Croix Rouge française en faveur des victimes des
catastrophes naturelles survenues au Maroc et en Lybie

Mme CORNEC :

22 Divers

 

Comptes rendus, Procès verbaux, Recueils des actes administratifs

Liste des délibérations / Comptes rendus :

 

Procès verbaux :

 

Recueils des actes administratifs :