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Conseil municipal

Le dernier conseil municipal a eu lieu le mercredi 27 juin 2018 à 19h00, salle 1, bâtiment 2 de l’hôtel de ville.

 

Ordre du jour

  • Installation d’un nouveau conseiller municipal
  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du procès-verbal du 26 avril 2018
  • Approbation du procès-verbal du 23 mai 2018

 

1 – Intercommunalité – Plan Local d’Urbanisme Intercommunal – Charte de gouvernance

2 – Intercommunalité – Plan Local d’Urbanisme Intercommunal – Transfert de compétence

3 – Grands Projets – Participation de la Ville au dispositif national « Action Cœur de Ville »

4 – Travaux – Ecole Adélaïde HAUTVAL – Marché

5 – Culture – Attribution de subventions aux associations culturelles

6 – Personnel municipal – Modification du tableau des effectifs

7 – Personnel municipal – Création d’un Comité Technique et d’un Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail communs entre la Ville de GUEBWILLER et le CCAS

8 – Scolaire – DSP Périscolaire

9 – Scolaire – Subvention classes de découverte

10 – Sport – Subventions

11 – DIVERS

 

 

 

Comptes rendus et délibérations du Conseil Municipal

Comptes rendus :

 

Procès verbaux :