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Conseil municipal

Conseil municipal

Le dernier conseil municipal a eu lieu le jeudi 25 avril 2019 à 19h00, hôtel de ville, salle des séances

 

Ordre du jour

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du procès-verbal du 14 mars 2019
  • Approbation du procès-verbal du 04 avril 2019
  • Compte-rendu des décisions prises en vertu de la délégation du conseil municipal

 

1 – Conseil – Modification des commissions communales permanentes et des représentations aux organismes extérieurs

2 – Finances – Dotation de Solidarité Urbaine – Rapport sur les actions de développement social et urbain 2018

3 – Finances – Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2018

4 – Finances – Comptes de gestion 2018 – Budget principal et budgets annexes

5 – Finances – Comptes administratifs 2018 – Budget principal et budgets annexes

6 – Finances – Affectation définitive des résultats 2018 – Budget principal et budgets annexes

7 – Finances – Budget principal 2019 – Décision modificative n°1

8 – Finances – Budget principal 2019 – Décision modificative n°2

9 – Finances – Budget annexe 2019 – Réhabilitation des Friches – Décision modificative n°1

10 – Finances – Budget annexe 2019 – Gendarmerie – Décision modificative n°1

11 – Finances – Concession d’aménagement – Garantie d’emprunts à CITIVIA

12 – Foncier – Rachat Bâtiment « Héberlé » 25 avenue du Mal Foch – EPF

13 – Foncier – Cession terrain – Chemin du Vallon

14 – Foncier – Mainlevée de servitude – Rue Saint-Michel

15 – Grands Projets – Permis de louer – Instauration

16 – Travaux – Ecole Adélaïde Hautval – Avenants marché de travaux

17 – Culture – Subvention concert liturgique – Synagogue

18 – Animation – Subvention Association UMIH 68 (Union des Métiers et des Industries de l’Hôtellerie)

19 – Personnel communal – Modification du tableau des effectifs

20 – Scolaire – Subvention attribuée à l’Association « Le Markstein, ça vous gagne »

21 – Sport – Subventions annuelles – Associations sportives de compétition et de loisirs

22 – DIVERS

 

Comptes rendus et délibérations du Conseil Municipal

Comptes rendus :

 

Procès verbaux :